La chaudière à condensation collective en copropriété : principe, rendement et mise en oeuvre

La chaudière à condensation fait partie d’une famille spécifique de chaudières qui exploite la chaleur latente de la vapeur d’eau contenue dans les fumées de combustion.

Grâce à ses hautes performances énergétiques, une chaudière à condensation permet de générer jusqu’à 15 % d’économie en rénovant une installation déjà au gaz et jusqu’à 30 % d’économie si l’installation existante est au fioul.

En copropriété, l’utilisation d’une chaudière est très courante pour permettre de produire le chauffage et / ou l’eau chaude sanitaire des logements collectifs. Ainsi, vous aimeriez savoir si la chaudière à condensation est la solution qu’il vous faut pour remplacer votre chaudière ?

Dans cet article, je vous explique tout sur le principe des chaudières à condensation. Je vous dévoile également quelques conseils de bureau d’études sur leur installation.

Alors tout de suite, le sommaire.

Sommaire

1. Le fonctionnement d’une chaudière à condensation
2. Le rendement d’une chaudière à condensation
3. Comment faire condenser la chaudière à condensation ?
4. Les avantages et les inconvénients des chaudières à condensation
5. Mise en place d’une chaudière à condensation
6. Quel est le coût d’une chaudière à condensation ?
7. Aides et subventions pour les chaudières à condensation
8. Conclusion

Depuis plusieurs années, la technologie des chaudières a beaucoup évolué, les rendements ont été améliorés et les équipements sont de plus en plus performants.

Cependant, le principe de base reste le même : mélangés dans certaines proportions, un combustible et un comburant vont créer une réaction chimique qui va produire de la chaleur.

Cette réaction chimique, c’est ce qu’on appelle la combustion et on peut la schématiser de la façon suivante :

COMBUSTIBLE + AIR = CHALEUR + FUMÉES

Pour la majorité des chaudières en copropriété, le combustible est soit liquide, c’est le cas du fioul domestique, soit gazeux pour le gaz naturel. Et pour le comburant, le plus souvent, il s’agit de l’air ambiant (contenant naturellement de l’oxygène).

En plus d’être une réaction exothermique, c’est-à-dire qui dégage de la chaleur, cette réaction génère également des produits de combustion : ce sont les fumées.

Ainsi, lors de la réaction de combustion, les molécules du combustible réagissent avec les molécules de l’air. Elles se décomposent et se mélangent pour former d’autres molécules, notamment du dioxyde de carbone et, en grande quantité, de la vapeur d’eau.

Un des exemples de combustion les plus connus est certainement le méthane (présent dans le gaz naturel) dans le dioxygène.

Exemple : Dans cette réaction de combustion, la molécule de méthane, composée d’un atome de carbone (C en gris) et de 4 atomes d’hydrogène (H en orange), va réagir avec les molécules de dioxygène, composées de 2 atomes d’oxygène (O en bleu).

Les liaisons entre les atomes vont se réarranger. Ainsi, l’atome de carbone du méthane va récupérer 2 atomes d’oxygène pour former une molécule de dioxyde de carbone (CO2). Quant aux atomes d’hydrogène, ils vont venir se coller sur un atome d’oxygène pour former des molécules d’eau (H2O) sous forme vapeur.

Retenez bien que la présence de cette vapeur d’eau dans les fumées est le point départ du concept de chaudière à condensation.

Maintenant qu’on est tous au top sur la combustion, découvrons comment une chaudière tire profit de cette réaction pour produire de la chaleur.

Le rôle d’une chaudière est de transmettre la chaleur créée lors de la combustion à un fluide caloporteur qui est, dans la majorité des cas, de l’eau liquide.

Pour cela, la chaudière est équipée d’un brûleur. C’est lui qui assure le mélange entre le combustible (gaz ou fioul) et le comburant (air). Le brûleur va ensuite initier la réaction chimique grâce à une étincelle électrique et surtout la maintenir en apportant de manière continue du combustible et de l’air.

Pour récupérer la chaleur produite par le brûleur et par la combustion, le corps de chauffe de la chaudière est équipé de plusieurs rangées de tubes. Dans ces tubes va circuler le fluide caloporteur qui va se réchauffer à proximité de la flamme de combustion.

Puis, l’eau chaude circule dans les différentes canalisations qui composent le réseau de distribution jusqu’à arriver dans des émetteurs de chaleur. Il peut s’agir de radiateur, de convecteur ou bien de plancher chauffant. La chaleur de combustion peut également être utilisée pour produire l’eau chaude sanitaire destinée à la cuisine et à la salle de bain.

C’est le principe du chauffage central. Un générateur (ou un groupe de générateurs) assure la production de chaleur servant au chauffage et à l’eau chaude sanitaire d’un immeuble collectif.

Mais qu’est-ce qui différencie la chaudière à condensation des autres familles de chaudières ? Je vous l’explique maintenant.

Pour une chaudière classique, les principales pertes thermiques se font par les fumées. En effet, après la combustion, les températures des fumées qui sont rejetées dans l’atmosphère sont entre 200 et 300°C. C’est donc une importante quantité de chaleur qui est perdue.

Les fabricants ont donc réfléchi à une solution qui pourrait permettre de récupérer une partie de cette énergie. Pour cela, on utilise un condenseur composé de plusieurs tubes dans lesquelles circule le fluide caloporteur : l’eau de retour du chauffage. À l’extérieur des tubes se trouvent les fumées qui transmettent leur chaleur directement à l’eau.

Lors du refroidissement de la vapeur d’eau contenue dans les fumées, le passage de l’état gazeux à l’état liquide libère une grande quantité d’énergie appelée chaleur latente de condensation.

Le rôle de la chaudière à condensation est donc de récupérer une partie de cette énergie et de la transférer à l’eau de chauffage pour la préchauffer.

Ainsi, plus la chaudière à condensation récupère la chaleur dans les fumées, moins le brûleur aura besoin de fonctionner. Et, si le brûleur de la chaudière fonctionne moins, c’est moins de consommation en combustible et donc :

• Plus d’économies d’énergie pour la copropriété, ce qui est bon pour le porte-monnaie
• Moins d’émission de CO2, ce qui est bon pour la planète.

Bonne nouvelle, non ?

Pour la suite, regardons ensemble quelles sont les performances énergétiques d’une chaudière à condensation ?

Le rendement d’une chaudière se définit très simplement comme le rapport entre l’énergie qu’elle produit sur l’énergie qu’elle consomme.

Autrement dit : la quantité d’énergie sous forme de chaleur qui sort de la chaudière / la quantité d’énergie libérée par la combustion.

Ce rendement est exprimé en pourcentage. Et plus il est élevé, plus la chaudière est performante.

Jusqu’ici tout va bien mais c’est maintenant que les choses se compliquent, il va falloir garder les yeux grands ouverts.

Pour parler de la quantité d’énergie libérée par la combustion, on utilise la notion de pouvoir calorifique.

Il s’agit de la quantité d’énergie obtenue par la combustion d’un kilogramme de combustible (gaz ou fioul par exemple).

Étant donné que la combustion génère de la vapeur d’eau contenant une importante quantité d’énergie potentiellement récupérable, on a créé 2 pouvoirs calorifiques :

• Le PCS (Pouvoir Calorifique Supérieur) : C’est la quantité d’énergie libérée par la combustion d’un kilogramme de combustible ET dont l’énergie contenue dans la vapeur d’eau est totalement récupérée.
• Le PCI (Pouvoir Calorifique Inférieur) : C’est la quantité d’énergie libérée par la combustion d’un kilogramme de combustible MAIS dont l’énergie contenue dans la vapeur d’eau n’est pas récupérée.

Ainsi, par définition, le PCS est toujours plus grand que le PCI (PCS > PCI) et la différence entre les deux est la chaleur de condensation.

Vous suivez toujours ? Tant mieux, alors regardons ce que ça donne pour notre chaudière à condensation.

En France, lorsque l’on parle de rendement d’une chaudière, il s’agit presque toujours du rendement PCI. En effet, jusque dans les années 1990, la technique de récupération de la chaleur dans la vapeur d’eau des fumées n’était pas possible donc on préférait parler en rendement PCI.

Bien qu’elle ne soit plus adaptée, cette façon d’exprimer le rendement est restée encore aujourd’hui comme on peut le voir sur la fiche technique d’une chaudière gaz à condensation du fabricant français ATLANTIC GUILLOT.

Prenons l’exemple du modèle de la VARMAX 120, encadré en rouge, vous retrouvez deux valeurs pour le rendement PCI :

• 97,7 % pour un régime de température d’utilisation de 80/60°C et un fonctionnement à 100 % de charge pour le brûleur
• 108,8 % avec un retour d’eau de chauffage à 30°C et un fonctionnement à 30 % de charge pour le brûleur

108,8 % de rendement ? Comment est-ce que c’est possible de dépasser les 100 % ? Effectivement, cela peut paraître déroutant au premier abord car on a tous appris à l’école qu’un rendement ne pouvait pas être supérieur à 100 %.

Mais rappelez-vous, on a vu que le rendement PCI ne tenait pas compte de la chaleur potentiellement récupérable de la vapeur d’eau de combustion.

Ainsi, si la chaudière est à condensation et qu’elle peut récupérer cette énergie, l’ajout de la chaleur latente de condensation permet au rendement PCI de dépasser les 100 %. En revanche, le rendement PCS qui lui tient compte de cette chaleur récupérable ne peut pas dépasser les 100 %.

Prenons un exemple pour comparer le calcul du rendement d’une chaudière classique à celui d’une chaudière à condensation.

Exemple : Alors, dans les 2 cas, les chaudières consomment la même quantité de combustible au départ 1 kWh de gaz par exemple. Dans ce kWh, on retrouve différentes grandeurs :

• PCS qui représente la totalité de l’énergie produite par la combustion soit 100 %
• PCI qui représente la totalité de l’énergie sensible produite par la combustion (c’est-à-dire sans la chaleur récupérable dans les fumées) soit 91 %
• L qui représente la chaleur latente de condensation, l’énergie totale disponible dans les fumées soit 9 %

Ainsi, pour une chaudière classique qui réussirait à convertir 88 % de l’énergie sensible de la combustion, le rendement de la chaudière sur PCI est égal à 88 / 91 soit 97 %.

Pour une chaudière à condensation qui réussirait à récupérer 6 % de la chaleur contenue dans les fumées, l’ajout de cette chaleur augmente l’efficacité de la chaudière. On obtient alors un rendement sur PCI égal à (88 + 6) / 91 soit 103 %.

Donc vous l’aurez compris, la chaudière à condensation tire son haut rendement de sa capacité à faire condenser la vapeur d’eau contenue dans les fumées ce qui lui permet d’être bien plus efficace qu’une chaudière classique.

Regardons ensemble comment elle y arrive.

 Avant d’aller plus loin, nous allons devoir faire un petit rappel de physique sur la température de rosée. Alors, le point de rosée est la température à laquelle la condensation de la vapeur d’eau commence et où l’on voit apparaître les premières gouttelettes d’eau liquide.

Dans le cadre d’une combustion avec du gaz et dans des conditions normales, cette température de rosée est environ égale à 55°C. Qu’est-ce que cela signifie ? Ça signifie que pour faire condenser la vapeur d’eau des fumées, il faut les refroidir à une température inférieure à 55°C.

Ainsi, pour tirer le meilleur parti de la chaudière à condensation, il faut que la température de l’eau qui rentre dans la chaudière soit la plus basse possible (au moins inférieure à 55°C) afin de refroidir au maximum les fumées de combustion.

Donc pour arriver à ce résultat, votre installation doit bénéficier d’une bonne conception hydraulique permettant de favoriser la capacité de la chaudière à condenser.

Avec tout ce que l’on vient de voir jusqu’à présent, voici le schéma que vous avez en tête :

• Plus la température de l’eau de retour de chauffage est basse
• Plus le condenseur récupère la chaleur contenue dans la vapeur d’eau des fumées
• Plus le rendement de ma chaudière à condensation est élevé
• Plus je réalise des économies de combustible.

Avec une chaudière à condensation, l’objectif est donc de travailler avec des régimes de températures suffisamment bas pour maximiser la condensation dans les fumées.

Alors, qu’est-ce qu’un régime de température ? Un régime de température est la différence de température entre le départ et le retour d’un émetteur de chaleur pour assurer la température de consigne d’un local à la température extérieure de référence.

Exemple : Un radiateur de 1 000 W dimensionné en régime 70/50. Cela signifie que l’eau entre dans le radiateur à 70°C, qu’elle transfert 1 000 W de chaleur à l’air ambiant du local à 20°C puis ressort du radiateur à une température de 50°C.

De même pour d’autres émetteurs comme un plancher chauffant dont le régime de température est généralement de 40/30.

Tous les émetteurs sont dimensionnés dans l’objectif de vaincre les déperditions maximales que l’on retrouve au plus froid de l’hiver. La température extérieure de référence est de -7°C en Ile-de-France et de -5°C à Paris.

Ainsi, le type d’émetteur de chaleur installé dans votre appartement va déterminer le régime de température de fonctionnement de la chaudière.

L’avantage du plancher chauffant c’est d’être parfaitement adapté aux chaudières à condensation puisqu’avec une température de retour maximale de 30°C, on est bien en-dessous de la température de rosée de la vapeur d’eau des fumées qui est de 55°C. La chaudière a donc beaucoup plus de chance de condenser sur toute la période de chauffe d’octobre à mai grosso modo.

Cependant, même pour des radiateurs avec une température de retour chauffage maximale de 50°C, la chaudière condense puisqu’on reste toujours en-dessous de la température de rosée des fumées.

Donc quel que soit le type d’émetteur de chauffage que vous avez, une chaudière à condensation présente un réel intérêt à partir du moment où vous pouvez maîtriser la température de retour du chauffage en-dessous des 55°C.

Outre les régimes de température pour le chauffage, un autre point de vigilance est si la production d’eau chaude sanitaire est également collective car cela a tendance à détériorer la condensation de la chaudière avec des retours d’eau trop chauds.

En effet, la réglementation sanitaire impose que l’eau chaude soit, en permanence, maintenue à une température supérieure à 50°C afin d’éviter tout risque de développement bactérien. Résultat, en se mélangeant au retour du chauffage, le retour d’eau chaude sanitaire peut réchauffer le mélange et ainsi diminuer la récupération maximale d’énergie dans la vapeur d’eau des fumées.

Exemple : Une chaudière à condensation produit de l’eau chaude à une température de 60°C au départ de la chaudière. Cette chaleur sert à la production de chauffage et de l’eau chaude sanitaire d’un immeuble de copropriété.

Sur le retour, la température de l’eau est de 50°C pour l’ECS et de 30°C pour le chauffage. Les deux retours se mélangent avant de rentrer dans la chaudière à une température de 40°C, ce qui est dommage car ces 10°C auraient pu être récupérés dans les fumées.

Comme on l’a vu un peu plus haut, avec une chaudière à condensation, il est important de bien maîtriser les températures sur le retour de la chaudière. Autrement la chaudière à condensation ne peut pas fournir son meilleur rendement, ce qui est bien dommage.

Rassurez-vous, pour l’eau chaude sanitaire collective, il existe des solutions.

Malheureusement, la chaudière à condensation n’est pas un outil magique. Pour que des économies soient au rendez-vous, il ne suffit pas de remplacer votre ancienne chaudière par une nouvelle à condensation. Il y a d’autres facteurs à prendre en compte notamment la maîtrise des températures de retour pour le chauffage et l’eau chaude.

Cependant, lorsque les choses sont bien faites, la mise en place d’une chaudière à condensation peut permettre de générer jusqu’à :

• 15 % d’économie financière sur le combustible si l’installation est déjà au gaz
• 30 % d’économie si l’installation qui était au fioul passe au gaz.

Dans la partie suivante, je vous présente les avantages et aussi les inconvénients des chaudières à condensation.

• Meilleurs rendements énergétiques
• Solution compétitive d’un point de vue financier en logement collectif
• Large gamme de marques, modèles et plage de puissance sur le marché
• Éligible aux aides de l’État (TVA 5,5%, Certificats d’Économies d’Énergie, MaPrimeRénov’, etc)
• Produit maîtrisé par les différents acteurs de la filière

• Nécessite une bonne conception hydraulique pour optimiser la condensation et donc le rendement de la chaudière
• Suivant la situation, il peut y avoir d’importants travaux annexes à prévoir

La chaudière à condensation possède de nombreux avantages. Ainsi, pour une copropriété, il s’agit d’une solution à étudier avec beaucoup d’attention et qui peut mener à des économies très importantes.

Malheureusement, il y a tout de même des inconvénients et des contraintes dont vous devez tenir compte dans votre projet de rénovation. Pour vous aider dans votre réflexion, je vous présente quelques conseils de bureau d’études dans la partie suivante alors restez concentré.

À vos blocs-notes !

Pour une copropriété avec une production de chauffage et / ou d’eau chaude sanitaire collective, il faut avoir en tête qu’il ne suffit pas d’acheter et d’installer une chaudière à condensation. Il y a beaucoup de travaux associés dont il vous faut tenir compte.

De manière rapide et synthétique, voici les grands postes qui devront certainement faire partie votre projet :

• Les travaux de mise en conformité
• Le changement de combustible : Passage du fioul au gaz
• Remplacement des autres équipements : pompes, robinetterie, préparateur d’eau chaude, ballon de stockage, etc)
• Le tubage du conduit de fumées
• Etc

Il est probable que tous ces éléments ne s’appliquent pas à votre cas spécifique, vous devrez donc adapter votre projet à votre situation.

Inévitable dans la majorité des copropriétés, les travaux de mise en conformité représentent une partie importante du projet de rénovation. En effet, les réglementations évoluent et, dans beaucoup de cas, le local chaufferie dans les immeubles de copropriété n’est plus aux normes notamment sur les aspects de sécurité incendie et électrique.

Malheureusement, cette partie dépend énormément de l’état actuel de votre installation et éventuellement des travaux qui ont déjà été entrepris pour remettre aux normes.

Pour plus d’informations, vous pouvez aller regarder l’arrêté du 23 juin 1978 qui traite des conformités relatives aux chaufferies collectives.

Pour cette partie, je vous conseille vraiment de vous faire accompagner par un bureau d’études qui saura vous lister les actions à mettre en œuvre pour respecter les normes actuelles et ainsi mettre votre installation en sécurité.

Dans la quasi-totalité des cas, lorsque l’on parle de chaudières à condensation, il s’agit de chaudière fonctionnant au gaz naturel. Si vous êtes au fioul, voici quelques raisons pour changer de combustible et passer au gaz :

• Le fioul n’est pas une énergie d’avenir et la politique actuelle tend vers une interdiction du fioul comme combustible pour se chauffer
• Les aides et subventions sont moins importantes voire en voie de disparition pour les chaudières au fioul
• Avec le gaz, plus besoin de surveiller le niveau de fioul dans la cuve et plus besoin de programmer des camions de livraison
• Les chaudières à condensation au fioul sont moins performantes et plus polluantes que leurs homologues au gaz
• Les chaudières à condensation au fioul sont très volumineuses ce qui pose des problèmes d’accès dans de nombreux projets de rénovation

En ce qui concerne votre cuve à fioul, la réglementation impose de la neutraliser si jamais elle n’est plus utilisée.

Pour en savoir plus à ce sujet, je vous renvoie sur notre excellent article traitant du sujet des cuves à fioul en copropriété.

Bien que la chaudière soit au centre de la chaufferie, de nombreux autres équipements sont indispensables au fonctionnement du chauffage et de l’eau chaude sanitaire. C’est le cas :

• Des pompes ou des circulateurs
• Des vannes et de l’ensemble de la robinetterie
• Du préparateur et / ou du ballon d’eau chaude sanitaire
• Etc

Dans de nombreux cas, lorsqu’on installe une chaudière à condensation, on en profite pour changer d’autres équipements qui ont vieilli et montrent des signes d’usures. Parfois, on les remplace pour installer des équipements plus performants ou plus adaptés aux chaudières à condensation.

Comme on a pu le voir un peu plus haut, le sujet de la production d’eau chaude sanitaire est délicat car le retour d’eau de l’ECS réchauffe le retour chauffage et diminue donc les possibilités de la chaudière à condenser. Tous les acteurs de la filière en ont conscience et c’est pourquoi des solutions ont été étudiées comme :

• Les chaudières 3 piquages
• Le dimensionnement du préparateur à plaques à 65°C
• L’utilisation d’un ballon de stockage

Je suis en train de vous préparer un super article complet sur le sujet de l’optimisation de la condensation d’une chaudière. On en reparle dans quelques jours.

Le conduit de fumée permet d’évacuer les produits de combustion générés par le brûleur de la chaudière. Malheureusement, votre ancien conduit peut ne pas présenter les conditions de sécurité requises pour être utilisé avec une chaudière à condensation.

En effet, des problèmes d’étanchéité ou bien de corrosion générée par les condensats des chaudières peuvent venir dégrader vos ouvrages. Il est donc impératif de faire installer un tubage en inox pour l’évacuation des produits de combustion d’une chaudière à condensation. Cela fait partie des travaux induits obligatoires liés à l’installation d’une chaudière à condensation.

Si vous voulez en savoir plus, je vous conseille d’aller lire notre excellent article sur le tubage d’un conduit de fumée dans une copropriété.

 Lorsque la vapeur d’eau des fumées de combustion passe de l’état gazeux à l’état liquide, on appelle ça des condensats. En changeant d’état, l’eau des condensats se retrouve mélangée avec les autres particules résultantes de la combustion (dioxyde de carbone, azote, souffre, etc). La conséquence est que l’eau devient très acide et très corrosive avec un pH très faible compris entre 3 et 5.

Pour évacuer les condensats, il faut mettre en place un raccordement spécifique entre la chaudière et les eaux usées. De plus, pour éviter de rejeter une eau acide et corrosive, votre installation doit être équipée d’un bac de neutralisation de condensats.

Ce bac, composé d’une multitude de granulés, permet d’éliminer les composants acides et corrosifs des condensats avant de les renvoyer à l’égout. La neutralisation des condensats est très importante afin d’éviter tout risque de corrosion des fontes ou des tuyaux d’évacuation des eaux usées de l’immeuble.

Bon, j’imagine que ça fait beaucoup d’informations à digérer. Je vous l’avais dit, dans cet article, je vous dis TOUT sur la chaudière à condensation. Avant de vous lancer dans un projet de rénovation, demandez-vous s’il ne serait pas plus simple de vous faire aider.

Allez, accrochez-vous encore un peu car dans la suite, je vous parle du prix, des aides et des subventions.

Avec l’installation d’une chaudière à condensation collective, la copropriété s’engage dans un véritable projet de rénovation. Les copropriétaires doivent se mettre d’accord autour d’un projet de travaux qui devra être voté en Assemblée Générale.

Comme on a pu le voir un peu plus haut, l’ampleur de ce projet dépend de nombreux paramètres et notamment de l’état actuel de vos installations. Ainsi, il est difficile d’estimer le prix exact que vous aurez à débourser pour remplacer votre chaudière par une à condensation.

Malgré toutes ces inconnues, j’ai quand même voulu vous donner un ordre de grandeur. Alors j’ai regardé parmi tous les projets de rénovation de chaufferie que nous avons réalisés chez KEVEMA et je vous ai préparé le graphique suivant :

Dernière mise à jour : Avril 2020

Cette courbe représente la quote-part moyenne d’un projet de rénovation de chaufferie, avec remplacement de l’ancienne chaudière par une à condensation, en fonction du nombre de logements dans la résidence.

On remarque avec cette courbe qu’il y a un coût irréductible c’est pourquoi les petites copropriétés présentent une quote-part très élevée en comparaison aux copropriétés plus importantes. En tant que bureau d’études, l’objectif lorsque j’interviens sur des petites copropriétés est donc de trouver le bon rapport qualité / prix.

Exemple : Une copropriété de 60 logements décide de se lancer dans le projet de rénover sa chaufferie et de remplacer sa vieille chaudière par une nouvelle à condensation. La quote-part moyenne pour un logement sera d’environ 3 000 € TTC.

Pour conclure, l’installation d’une chaudière à condensation représente un coût assez conséquent pour une copropriété. Bien qu’il s’agisse d’un investissement très rentable grâce à une économie d’énergie importante, sachez qu’il existe également des dispositifs d’aides et subventions pour vous aider à réduire l’investissement.

Je vous présente tout ça juste en-dessous.

 Il existe plusieurs types d’aides et subventions collectives ou bien individuelles pour vous aider à passer sur une chaudière à condensation. Dans les paragraphes ci-dessous, je vous présente les aides actuelles les plus utilisées :

• Le taux réduit de TVA à 5,5 % (collectif)
• Les Certificats d’Economies d’Energie (collectif)
• Une nouvelle aide sortie début 2020 MaPrimeRénov (individuelle sous condition de ressources)
• Enfin les aides proposées par les collectivités locales (collective sous conditions)

Remarque : La loi de finance de 2020 modifie le Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique (CITE) et retire les chaudières à condensation des travaux éligibles. 

Le taux de TVA réduit de 5,5 % est réservé aux travaux de rénovation et d’amélioration énergétique. L’installation d’une chaudière à condensation en fait bien évidemment partie. Voici ce qu’il faut retenir sur le taux de TVA à 5,5 %.

La réglementation est assez large sur ce point puisqu’il s’agit de locaux ou bâtiments :

• Achevés depuis plus de 2 ans
• Réservés à un usage d’habitation (résidence principale ou secondaire)

Les travaux peuvent être réalisé par :

• Un propriétaire occupant, bailleur ou syndicat de copropriétaires
• Une Société Civile Immobilière (SCI)
• Un locataire ou simple occupant à titre gratuit

La TVA à taux réduit bénéficie aux travaux de rénovation ou d’amélioration énergétique ainsi que de tout travaux induits indissociablement liés aux travaux d’efficacité énergétique. Dans la très grande majorité des cas, le taux de TVA est de 5,5 % sur l’ensemble du devis, sauf cas de prestations très spécifiques.

Exemple : Liste des travaux induits validés liés à l’installation d’une chaudière à condensation :

• Dépose et mise en décharge des ouvrages, matériaux et équipements existants
• Abandon ou neutralisation d’une cuve à fioul
• Génie civil liés à la mise en place des équipements (socle, carottage, etc)
• Adaptation du local recevant les chaudières
• Modifications de l’installation électrique, de la plomberie, de l’alimentation en combustible
• Adaptation des émetteurs de chaleur et du réseau de distribution
• Adaptation du système d’évacuation des produits de combustion
• Modifications de la plâtrerie et des peintures consécutives aux travaux
• Remise en état suite à une dégradation liée aux travaux

Pour plus de détails, vous pouvez regarder le Bulletin Officiel BOI-TVA-LIQ-30-20-95.

Le taux réduit de TVA à 5,5 % s’applique directement sur le devis et les factures de l’entreprise. En revanche, pour que l’entreprise puisse justifier ce taux à l’administration fiscale, le client doit remettre une attestation permettant de justifier l’âge du logement et la nature des travaux réalisés.

Il s’agit de l’attestation simplifiée pour la TVA applicable aux travaux dans les logements CERFA n°13948*05.

Le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) a été introduit en 2006 avec comme objectif la réalisation d’économies d’énergie imposées par l’État aux grands vendeurs d’énergie. Voici ce qu’il faut retenir sur les CEE.

Le dispositif des CEE repose sur le principe que les grands vendeurs d’énergie, appelés « les obligés », ont l’obligation de promouvoir des actions d’efficacités énergétiques auprès de leurs clients. Parmi la liste des obligés, on retrouve les fournisseurs d’énergie (électricité, gaz ou fioul) comme EDF et ENGIE mais également certains distributeurs de carburant comme TOTAL par exemple.

De l’autre côté se trouvent les clients ou les consommateurs finaux, appelés « les éligibles », c’est le cas pour une copropriété, une collectivité ou bien certains professionnels.

 Pour chaque période de CEE, les obligés ont un objectif d’actions d’efficacités énergétiques à réaliser et à justifier auprès de l’État. Cet objectif est calculé de manière proportionnelle à la vente d’énergie de l’obligé. À la fin de la période, si l’obligé n’a pas atteint son objectif, il doit payer une taxe à l’État.

Ainsi, pour réaliser son objectif, l’obligé doit promouvoir les actions d’efficacités énergétiques et acquérir des certificats d’économies d’énergie (1 CEE = 1 kWh cumac d’énergie finale). Pour chaque opération générant des économies d’énergie compté en kWh cumac, l’obligé reçoit des CEE. Le terme « cumac » étant simplement le rassemblement des termes « cumulés » et « actualisés ».

Exemple : Une copropriété remplace sa vieille chaudière par une chaudière à condensation. Ces travaux vont permettre à la copropriété, qui fait partie des éligibles, de générer des économies d’énergie. La copropriété peut alors s’adresser à un obligé et demander s’il est intéressé pour racheter les CEE produits par cette opération. Si l’obligé accepte, il édite une offre de rachat précisant la quantité de kWh cumac générée par les travaux ainsi que le prix qu’il reversera à la copropriété à la fin des travaux pour acquérir les CEE.

Pour faciliter les actions d’économies d’énergie, des fiches d’opérations standardisées, définies par arrêtés, sont élaborés par l’État. Elles sont classées par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, etc) et concernent les opérations les plus fréquentes. De plus, les fiches définissent le calcul du nombre de kWh cumac généré par l’opération.

Pour une copropriété rénovant sa chaufferie avec une chaudière à condensation, voici les fiches éligibles :

• BAR-TH-107 Chaudière collective à haute performance énergétique
• BAR-TH-123 Optimiseur de relance en chauffage collectif

Une nouvelle aide financière a fait son apparition depuis le 1er janvier 2020 avec une plateforme en ligne dédiée, il s’agit de MaPrimeRénov. Voici ce qu’il faut retenir sur MaPrimeRénov.

MaPrimeRénov est une nouvelle aide financière mise en place par le gouvernement à destination des ménages modestes et très modestes. Son objectif est de facilité la réalisation de travaux permettant de générer des économies d’énergie et l’installation d’une chaudière à condensation en fait bien évidemment partie.

Le fonctionnement de MaPrimeRénov se veut simple en étant réalisable en quelques étapes :

1. Vous devez créer un compte sur le site maprimerenov.gouv.fr puis y déposer votre demande d’aide. Il faut renseigner des informations sur vos revenus, votre logement et le type de travaux réalisés.
2. Une fois votre demande finalisée, l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) procède à la vérification de votre dossier et valide le montant de l’aide qui peut vous être attribuée.
3. Vous faites réaliser vos travaux par une entreprise Reconnue Garante de l’Environnement (RGE). Puis, à la fin des travaux, vous récupérez la facture et vous la transmettez sur MaPrimeRénov afin de demander le paiement de votre aide.
4. Vous recevez votre aide sur votre compte bancaire et si ce n’est pas déjà fait, vous pouvez acquitter la facture de l’entreprise de travaux.

 Pour le moment, seuls les propriétaires occupants entrant dans les catégories des ménages modestes et très modestes peuvent en bénéficier. En janvier 2021, MaPrimeRénov devrait s’ouvrir à l’ensemble des propriétaires sans conditions de ressources.

De plus, l’aide ne fonctionne que :

• Pour un logement en résidence principale et achevé depuis plus de 2 ans
• Avec une entreprise de travaux certifiée RGE, vous pouvez vérifier la certification des entreprises via l’annuaires des professionnels RGE sur faire.gouv.fr

Voici les plafonds de ressources des ménages éligibles à MaPrimeRénov pour 2020 :

Pour les immeubles collectifs, les aides fonctionnent sous forme de forfaits avec les montants suivants :

Il arrive que certaines villes, départements ou régions proposent des aides collectives aux copropriétés qui s’engagent dans un projet de rénovation énergétique. C’est le cas de la région Ile-de-France par exemple.

Malheureusement, ce type de subventions est souvent allouée sur l’étude d’un dossier et réservé à des gros projets de rénovation. Pour plus d’information sur les aides et les subventions disponibles, vous pouvez vous faire conseiller par l’organisme FAIRE.

Il s’agit d’un service public disponible à l’adresse faire.gouv.fr qui aide et guide les particuliers dans leurs travaux de rénovation énergétique.

 Vous avez pour projet de remplacer votre ancienne chaudière par une chaudière à condensation ? Alors félicitations ! Vous avez fait un très bon choix. Un choix à la fois économique et écologique qui permettra de réduire vos charges et vos émissions de gaz à effet de serre.

Cependant, comme vous avez pu le comprendre à la lecture de ce guide sur les chaudières à condensation, il ne s’agit pas d’un outil magique qu’il suffit d’installer à la place de l’ancienne chaudière et HOP, vous ferez des économies.

La réalité est plus complexe et pour une copropriété avec une chaufferie collective, vous devrez monter un véritable projet de rénovation à présenter aux copropriétaires et à faire voter.

Pour cela, je vous conseille vivement de vous faire accompagner par un maître d’œuvre capable de réaliser la conception et le suivi des travaux. Chez KEVEMA, nous possédons les compétences et l’expérience pour mener à bien un projet de travaux alors regardons ensemble ce qu’on peut faire chez vous.